Au Québec, plus de 400 000 personnes conduisent une motoneige ou un quad. À elle seule, la motoneige entraîne des retombées économiques de quelque 2 milliards de dollars par année. C’est donc toute une industrie qui dynamise la province. Seule ombre au tableau : les 2/3 des accidents de motoneige causant la mort surviennent à l’extérieur des sentiers balisés. Personne n’est à l’abri des accidents. C’est justement pour cette raison que la Loi sur les véhicules hors route oblige tout propriétaire d’une motoneige ou d’un quad à détenir une assurance de responsabilité d’au moins 500 000 $. De plus, vous êtes tenus de payer les droits annuels d’immatriculation de votre motoneige ou de votre quad.
À quoi servent les frais d’immatriculation?
Les frais d’immatriculation servent à indemniser les victimes d’accident survenant sur la voie publique. Les fonds obtenus sont aussi consacrés à des programmes d’aide financière destinés aux clubs d’utilisateurs de véhicules hors route. Ils permettent aussi de développer et d’entretenir des infrastructures visant à préserver la faune.
Plusieurs personnes croient à tort que les frais d’immatriculation couvrent les blessures découlant d’un accident de motoneige ou de quad. Il n’en est rien. La Loi sur l’assurance automobile ne prévoit aucune indemnisation pour les blessures subies dans un accident avec ce type de véhicules.
Seule exception : le régime de la SAAQ s’applique si l’accident survient sur un chemin public et s’il implique une motoneige ou un quad ET une automobile. Dans un tel cas, vous aurez droit aux mêmes bénéfices que si vous aviez été passager d’une automobile.
La protection juridique : une aide précieuse en cas de pépin.
Vous êtes victime d’un accident de motoneige ou de quad qui n’est pas couvert par la SAAQ? Pour obtenir un dédommagement, vous devrez poursuivre en justice l’auteur des dommages. Vous devrez aussi assumer les coûts – souvent très élevés – que de telles démarches supposent. L‘assurance protection juridique est un atout précieux en cas d’accident : elle couvre une partie des honoraires d’avocat et des frais d’expertise. Pourquoi s’en priver?
En adoptant une conduite prudente et responsable, en étant membre d’un club et en vous dotant d’une protection juridique, vous pourrez pratiquer votre loisir en toute tranquillité d’esprit.
Bonne randonnée!
Texte: Pierre Duchesne, Conseiller en assurance des particuliers
La Capitale assurances générales
